Listing 1 - 10 of 80 << page
of 8
>>
Sort by

Book
Manuel de droit pénal général - 3e édition
Author:
ISBN: 9782807200951 2807200958 2807202748 Year: 2016 Publisher: Anthemis

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

I. Le droit pénal - II. L'application de la loi pénale - III. L'infraction - IV. La preuve de l'infraction - V. La peine - VI. Les infractions de droit international pénal - Principaux ouvrages de référence


Book
Un nouveau code pénal pour le futur? : La proposition de la Commission de réforme du droit pénal
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782874035432 2874035432 Year: 2019 Publisher: Bruxelles La Charte

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Projet de Code pénal - Exposé des motifs


Book
Les objectifs de la sanction pénale : en hommage à Lucien Slachmuylder
Authors: --- ---
ISBN: 2802704710 9782802704713 Year: 1989 Volume: 7 Publisher: Bruxelles Bruxelles Bruylant Université libre de Bruxelles. Faculté de droit


Book
Droit de la procédure pénale (éd. 2010)
Author:
ISBN: 9782874032509 2874032506 Year: 2010 Publisher: die Keure / la Charte


Book
Faux en écritures et usage de faux
Authors: ---
ISBN: 9789046544150 904654415X Year: 2012 Publisher: Waterloo Wolters Kluwer

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

I. Généralités - II. Eléments constitutifs du faux en écritures - III. Usage de faux - IV. Auteur du faux et de l'usage de faux - V. Faux prévus par des lois et règlements particuliers - VI. Questions de droit pénal et de procédure pénale - Bibliographie


Book
Justitie 2020 : straffen : waarom ? hoe ? = : Justice 2020 : punir : pourquoi ? comment ?
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9789046608975 9046608972 Year: 2017 Publisher: Antwerpen : Maklu,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

A la suite de sa journée de réfl exion du 24 septembre 2015 consacrée à la Justice à l'horizon 2020, le service public fédéral Justice a organisé, le 3 mars 2016, une seconde journée, portant cette fois sur le sens, la fi nalité, la diversifi cation et l'exécution des peines. Le présent ouvrage en réunit les contributions. Des scientifi ques réputés abordent quelques-unes des questions cruciales que la peine pose aujourd'hui à la justice et au justiciable. Quelle place pour la peine dans la société actuelle? Quel sens lui donne-t-on? Quels objectifs? Quelles fonctions? Quels constats particuliers, quelles di cultés et approches spécifi ques dans certains domaines comme la protection de la jeunesse ou la criminalité en col blanc? Quels scénarios de futurs possibles peut-on tracer pour la politique pénale? Na de refl ectiedag van 24 september 2015 rond Justitie 2020 heeft de federale overheidsdienst Justitie op 3 maart 2016 een tweede dag georganiseerd, ditmaal rond de zin, het doel, de diversifi ëring en de uitvoering van stra en. Dit werk verzamelt de bijdragen aan die dag. Vooraanstaande wetenschappers gaan dieper in op een aantal van de cruciale vragen die de straf stelt voor justitie en de rechtzoekende. Plaats voor de straf in de hedendaagse samenleving? Zingevingen van de straf? Doelstellingen? Functies? Bijzondere vaststellingen, specifi eke moeilijkheden en benaderingen in bepaalde domeinen zoals de jeugdbescherming of de witteboordcriminaliteit? Mogelijke toekomstscenario's voor het strafbeleid?


Book
La loi pénale
Authors: ---
ISSN: 20302452 ISBN: 9782804427504 9782804439194 9782804452940 9782804497613 2804427501 Year: 2007 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles. Cette seconde édition comporte le titre premier intitulé «La loi pénale». Ce traité analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son empire quant au temps, à l'espace et aux personnes. À terme, l'ensemble du livre premier du Code pénal sera analysé. Cet ouvrage de référence est destiné non seulement aux étudiants, mais encore aux magistrats, avocats et chercheurs intéressés par la science pénale.


Book
La loi belge du 12 mars 1998 relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction
Authors: ---
ISBN: 2874030163 9782874030161 Year: 1998 Volume: 3 Publisher: Bruxelles La charte


Book
Questions d'actualité de droit pénal et de procédure pénale : colloque organisé à Mons le 27 mai 2005
Authors: --- ---
ISBN: 2802721011 9782802721017 Year: 2005 Publisher: Bruxelles Bruylant

Listing 1 - 10 of 80 << page
of 8
>>
Sort by